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Publications

Revues juridiques :

- « Nuisances éoliennes : vers quel juge se tourner ? », DE, mai 2017
- « Environnement & Climate Regulation 2017 », Getting The Deal Through, décembre 2016
- « Le droit des déchets : Novembre 2015-octobre 2016 », DE, octobre 2016
- « La consécration du préjudice écologique dans la loi biodiversité », DE, septembre 2016
- « Le nouveau cadre juridique de la compensation écologique : vers une approche économique des atteintes à la biodiversité », BDEI, Juillet 2015
- « Le droit des nanomatériaux : entre réglementation et précaution », DE n°221, mars 2014
- « Droit des déchets », Synthèse, DE, (décembre : 2013 – 2012 – 2011)
- « Vers un droit minier durable : géothermie, captage et stockage géologique de CO2 ? », DE, mai 2013
- « La réglementation environnementale des sites industriels automobiles », « Les performances environnementales des véhicules » et « La gestion des véhicules hors d’usage », Jurisprudence Automobile n° 850, avril 2013
- « Les pouvoirs de l’administration à l’égard de l’ancien détenteur de déchets », BDEI n° 43, janvier 2013
- « La réforme du droit minier à l’aune de l’enjeu des gaz de schiste : quel régime et quelles évolutions ? », DE, octobre 2012
- « Climate Regulation 2013 », Getting The Deal Through, décembre 2012
- « Les apports de l’ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 dans le droit des déchets et des sols pollués », DE juin 2011
- « Première interprétation de la directive sur la responsabilité environnementale », BDEI (juillet 2010)
- « Le changement climatique à l’heure de Copenhague : les réponses communautaires propres au marché de quotas et au stockage de CO2 » BDEI (mars 2010)
- « Le juge judiciaire et l’importance de l’expertise dans le domaine des sols pollués », BDEI (avril 2009)
- « Les friches industrielles » entretien, Revue Droit et Affaires (octobre 2008)
- « Réflexions sur le droit des sols : l’expropriation des sites pollués », DE (décembre 2007)
- « Emissions de CO2 : comment gérer les quotas alloués », BDEI (juillet 2007)
- « Notion de détenteur de déchets », BDEI (mars 2007)
- « Le concept de développement durable : vers un nouveau paradigme ? », DE n° 143 (novembre 2006)
- « Collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques », LAMY Stockage des produits dangereux et BDEI n° 4 (juillet 2006)
- « Les nouvelles obligations dans la remise en état des installations classées », LAMY Stockage des produits dangereux n° 6 (janvier 2006)
- « La mise en place du dispositif de surveillance et de vérification des émissions dans le commerce des quotas de gaz à effet de serre », DE n° 133 (novembre 2005)
- « Passif environnemental et responsabilité en droit de l’environnement », DE n° 124 (décembre 2004)
- « La création dans le code de l’environnement d’un marché des gaz à effet de serre », DE n° 119 (juin 2004)
- "Mise en place d’un mécanisme de surveillance des émissions de gaz à effet de serre dans l’Union européenne" DE n° 117 (avril 2004)
- « La création d’un marché mondial des émissions de gaz à effet de serre », DE n° 115 (janvier/février 2004)
- « L’indemnisation et l’évaluation des dommages de catastrophes technologiques », DE n° spécial 113 (novembre 2003)
- « Le contour de l’obligation d’information environnementale dans le rapport annuel des sociétés cotées », DE n° 99 (juin 2002)
- « Le changement climatique et les permis d’émission négociables : analyse des dernières avancées et perspectives pour les entreprises », DE n° 96 (mars 2002)
- « Les conséquences en droit français de la transposition par ordonnance de directives et règlements communautaires », DE n° 91 (septembre 2001)
- « Le principe de précaution : dernières évolutions et perspectives », BDEI (janvier 2001)
- « Illégalité de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique », Droit administratif (mai 2000)
- « Vers un élargissement des intérêts protégés par la loi du 19 juillet 1976 sur les installations classées ? », BDEI (mars 1998)
- « La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie », BDEI (janvier 1997)
- « L’évolution du droit des études d’impact depuis la loi du 10 juillet 1976 : bilan et perspectives », BDEI (mai 1996)
- « Les obligations respectives lors de la mise en place de la garantie financière », Gazette du Palais (25 avril 1996)
- « Réflexions sur la place et la portée des principes généraux du droit de l’environnement », BDEI (février 1996)

Revues économiques : la Tribune, Management et finances, le Figaro Economie

- « La justice force les Pays-Bas à réduire ses émissions de CO2 », Entretien, Le Figaro, 24 Juin 2015
- « Tout savoir sur la directive IED », Environnement Magazine n°1725, mars 2014
- « Rassembler les données sur les pollutions d’un site », Environnement Magazine, mars 2014
- « L’assurance des catastrophes naturelles, un régime dual », Argus de l’Assurance, novembre 2013
- « L’arborescence des obligations et des responsabilités environnementales », Argus de l’Assurance, novembre 2013
- « L’impact économique lourd de la pollution des sols », Argus de l’Assurance, novembre 2013
- « Etudes d’impact sur l’environnement : un pavé dans la mare », Culture Droit, avril 2013
- « Climate Regulation 2012 », Getting The Deal Through, décembre 2011 - décembre 2010
- « Ces pollutions qui atterrissent dans vos champs », interview dans La France agricole du 20 janvier 2012
- Interview dans le Nouvel Economiste sur le bilan d’émissions des gaz à effet de serre (24 mars 2011)
- « Elle fait régner la loi de la nature » , interview TerraEco (28 octobre 2010)
- « La responsabilité de l’Etat dans la gestion de la catastrophe naturelle en Vendée et en Charente Maritime » dans Les Echos (9 avril 2010)
- « Les nouveaux débats autour de la taxe carbone » GreenBuzz n°1 (mars 2010)
- « L’indemnisation des servitudes résultant d’un plan de prévention des risques naturels », le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (juin 2005)
- « Les entreprises s’organisent pour réduire les émissions de gaz à effet de serre », interview dans la Tribune (27 janvier 2005)
- « La nouvelle approche environnementale des entreprises », Management et finances (juin 2001)
- « L’enjeu financier de la réhabilitation des sites pollués », interview dans le Figaro Economie (15 avril 2001)
- « Le principe de précaution en droit de l’environnement », la Tribune (23 mars 2000)

Rédaction d’ouvrages

- LAMY Guide du responsable HSE.
- LAMY Stockage des produits dangereux.

Comités de rédaction, colloques et formations

Laurence Lanoy participe fréquemment à des colloques et assure des formations ainsi que des cours en droit de l’environnement.

Comités de rédaction

- Membre du Comité de rédaction de la revue « Droit de l’environnement » (2003 à ce jour).
- Participation au Comité de rédaction (depuis 1995), puis membre du Comité scientifique du « Bulletin du droit de l’environnement industriel » (BDEI) (2004 à ce jour).
- Participation au Comité de rédaction de la revue « Environnement et Responsabilité » des Annales des Mines (1995-1998).

Colloques

Intervention dans de nombreux colloques (DII, EFE, CFDE) en droit de l’environnement et principalement sur les questions de sites pollués.

Conférences

- EFE « Gérer le passif environnemental » (12/05/17)
- UCIE « Reconversion de sites industriels : les outils et moyens réglementaires pour sécuriser les projets lors de changement d’usage » (04/05/2017)
- INTERSOL « Les difficultés d’adoption d’une directive sols et la prise en charge des sites et sols pollués par les Etats membres » (14/03/2017)
- UCIE, « La réhabilitation des terrains situés en secteur d’information sur les sols (SIS) » (17/11/2016)
- ATMOS’FAIR, « Actualité réglementaire de la qualité de l’air dans l’industrie » (11/10/2016)
- EFE, « Gérer le passif environnemental » (19/05/16)
- WEBSEVENT, « L’encadrement réglementaire de la sortie du statut de déchet : atout ou inconvénient pour la valorisation des déchets ? » (10/05/2016)
- INTERSOL, « La prise en compte des risques sanitaires dans la réhabilitation des sites et sols pollués après le décret n° 2015-1353 du 26 octobre 2015 » (15/03/2016)
- CNEJE, « Les antennes-relais : la conciliation des enjeux économiques, environnementaux et sanitaires » (28/01/2016)
- UPDS, « Le projet de décret d’application sur les secteurs d’information sur les sols (SIS) » (26/06/15)
- UCIE, « Émergence et renouveau des débiteurs de l’obligation de remise en état des sites pollués : apports de la loi ALUR » (18/06/15)
- ATMOS’FAIR, « La responsabilité des fabricants et producteurs de nanoparticules » (09/06/15)
- INTERSOL, « La définition et la mise en œuvre des mesures compensatoires en droit minier » (26/03/15)
- EFE, « Gérer le passif environnemental » (12/12/14)
- Forum NanoREsp, « Les nanomatériaux : état des lieux de la réglementation et des responsabilités encourues » (17/11/2014)
- ATMOS’FAIR, « La pollution de l’air intérieur et extérieur par les nanoparticules : une réglementation naissante » (25/09/2014)
- CAMPUS EFB, « L’indemnisation du préjudice écologique : état des lieux et perspectives » (08/07/2014)
- Journée CDAE/UPDS, « Loi ALUR et sites pollués : quels types de clauses intégrer dans les contrats, toutes phases confondues des projets » (19/06/2014)
- INTERSOL, « Obligations et responsabilités des exploitants industriels liées aux polluants organiques persistants » (20/03/2014)
- INTERSOL, « Les nouvelles garanties financières de la dépollution des sites industriels » (26/03/2013)
- EFE, "Gérer le passif environnemental" (24/09/2014 ; 11/12/2013 ; 12/12/2012)
- USINE NOUVELLE, « Sites et sols pollués : risques et dernières réglementations » (15/10/2014 ; 20/11/2013)
- CNEJE, « Évaluation et réparation du préjudice environnemental : contentieux, techniques et prospectives » (10/10/2013)
- EFE, « Bilan carbone, Quotas carbone, Reporting RSE : nouvelles relations à intégrer dans votre stratégie carbone en 2013 » (03/10/2013)
- ATMOS’FAIR, « Obligations et responsabilités en matière d’air ambiant liées à des pollutions historiques des sols » (25/09/2013)
- INTERSOL, « Les nouvelles garanties financières » (26/03/2013)
- EFE, "Gérer le passif environnemental" (12/12/2012)
- ENVIRO-INVEST, "Pollutions des sols : les conséquences des futures zones de vigilance et d’information sur les autorisations d’urbanisme" (15/11/2012)
- ATMOS’FAIR, "Les obligations et responsabilités liées à la qualité de l’air extérieur" (27/09/2012)
- BARREAU DE PARIS, Journée Mondiale de l’environnement ; "Le plan climat-énergie mis en oeuvre à travers l’agenda 21 : entre obligation légale et démarche volontaire" (5/06/2012)
- INTERSOL, "Les dernières évolutions et les apports de la reforme du droit minier" (30/03/2012)
- INTERSOL, "La gestion réglementaire des eaux souterraines polluées : prévention, réparation, et servitudes" (27/03/2012)
- CNEJE, "Le rôle des experts judiciaires dans le renforcement du contentieux civil et commercial" (15/11/2011)
- Respirations d’Enghien, "Les responsabilités juridiques liées à la qualité de l’air extérieur et intérieur" (21/10/2011)
- EFE, "Gérer le passif environnemental" (28/09/2011 et 22/06/2011)
- EFE, "Prévention des risques technologiques : élaboration, mise en oeuvre et conséquences juridiques" (25/11/2010)
- USINE NOUVELLE, "Sites et sols pollués : risques et dernières réglementations" (05/04/2011, 07/12/2010)
- USINE NOUVELLE, "Sites et sols pollués : prévenir et gérer les risques juridiques et technologiques" (21/09/2011 et 22/09/2010)
- INTERSOL, "Les obligations d’information environnementale des entreprises après le Grenelle de l’environnement"
- INTERSOL, "Obligations administrative et civile de remise en état d’un site pollué : divergences et solutions contractuelles" (28/03/2011 ; 29/03/2011)
- ENVIRO-INVEST, "L’impact pour la sécurité sanitaire et juridique des entreprises concernant la loi "Grenelle II"et les articles relatifs aux expositions via l’air intérieur" (17/12/2010)
- EFE, Les matinées de l’environnement PPRT "Elaboration, mise en œuvre et conséquences juridiques" (27/05/10)
- INTERSOL, "Solutions contractuelles de transfert et de partage des responsabilités dans le cas des cessions et acquisitions des sites pollués" (18/03/10)

Formations

- Chargée d’enseignement en Master 2 Droit du Développement Durable Université Paris Descartes (depuis 2010).
- Ecole de Formation du Barreau (EFB) (de 1995 à ce jour).
- Institut de Formation Continue (IFC) des Avocats à la Cour de Paris : droit de l’environnement (de 2005 à ce jour)
- Interventions à la CFDE « Arrêt d’activité : réglementation et responsabilité » (de 2008 à ce jour).
- Chargée d’enseignement en Master 2 Droit de l’environnement Université Jean Monnet Paris Sud (2005 à 2009).
- Chargée d’enseignement à l’Université de Paris V en maîtrise de droit public « environnement et urbanisme » (1997-1998).
- Chargée d’enseignement à l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées (1995-1998).

Newsletters

Le cabinet LAURENCE LANOY - Avocats édite également pour ses clients une lettre trimestrielle « Droit de l’environnement et du Développement Durable - Droit de l’énergie - Droit minier » qui traite de l’actualité du droit de l’environnement français, communautaire et international, ainsi que des orientations générales du droit de l’environnement.

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